Mentions légales

IDENTIFICATION

Adresse du site Web : https://pbatitude.com

Propriétaire : Claire Droin – 98 impasse de la timonière Liergues 69400 PORTE-DES-PIERRES DOREES – France – E-mail : clairedroin@pbatitude.com

Société : Claire Droin – Entrepreneur Individuel – 90,route de Frans 69400 VILLEFRANCHE/SAONE – France – N° SIRET 835 292 947 00024

Activité : Psycho-Bio-Acupressure – Code APE 8690F – Activités de santé humaine non classées ailleurs

Hébergement : OVH – Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix 1007– France – SAS au capital de 10 000 000 € RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045 – Code APE 6202A – N° TVA : FR 22 424 761 419

Description des services fournis : Ce site a pour objectif de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la  société Claire Droin.

RESPONSABILITÉ

La société Claire Droin s’efforce de fournir une information de qualité et vérifiée, toutefois si une information semble inexacte ou contient une erreur typographique, vous pouvez le signaler à clairedroin@pbatitude.com . Des modifications peuvent être périodiquement apportées au site https://pbatitude.com La société Claire Droin peut apporter des améliorations et des changements sur les services décrits sur son site à tout moment et sans le notifier.

La société Claire Droin n’est pas responsable des dommages directs ou indirects, des dommages et intérêts survenant à l’occasion de votre accès à ce site ou de l’utilisation que vous en faites, y compris les virus susceptibles de contaminer votre configuration informatique. De plus, la société Claire Droin précise que l’usage des liens hypertextes peut conduire votre consultation de son site vers d’autres serveurs et ainsi accéder à l’information recherchée, sur laquelle la société Claire Droin n’a aucun contrôle. Ce site n’est donc pas responsable des préjudices directs, indirects, accessoires ou spéciaux, notamment de toute perte pécuniaire, résultant de votre utilisation des contenus disponibles sur des sites auxquels vous accédez par l’intermédiaire de liens hypertextes. Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://pbatitude.com est soumis au droit français.

PROPRIETE INTELLECTUELLE

La société Claire Droin est seule titulaire des droits d’auteur sur le site https://pbatitude.com

Le Code de la Propriété intellectuelle et, plus généralement, les traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteurs interdisent, quel que soit le procédé utilisé, intégralement ou partiellement, la représentation, la reproduction, pour un usage autre que privé ou la modification sans l’autorisation expresse de l’auteur ou de ses ayants droit des documents du site. Cependant, la société Claire Droin concède par la présente le droit de visualiser, mémoriser, reproduire et distribuer des exemplaires de tout document contenu dans son site à condition que

  • Le document est utilisé aux seules fins d’information
  • Le document est utilisé uniquement à des fins non lucratives
  • Les mentions des droits d’auteur soient visibles sur chaque exemplaire quand le document est utilisé

GESTION DES DONNEES PERSONNELLES

Personne responsable de la protection des données personnelles: Claire Droin clairedroin@pbatitude.com

Le site https://pbatitude.com ne collecte pas directement de données personnelles, mais il renvoie sur des sites qui en collectent pour vous permettre de bénéficier de services tels que la prise de RDV en ligne. Le site https://pbatitude.com utilise aussi  les services de Google Analytics pour mesurer anonymement l’audience du site : nombre de visites par jour, pages visitées, provenance de votre recherche, etc . Leur politique de confidentialité est accessible directement sur leur site respectif.

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez de droits d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles vous concernant. Vous pouvez demander à recevoir un fichier contenant toutes les données personnelles que nous possédons à votre sujet, incluant celles que vous nous avez fournies. Vous pouvez également demander la suppression de vos données personnelles vous concernant. Cela ne prend pas en compte les données stockées à des fins administratives, légales, ou pour des raisons de sécurité. Enfin vous avez le droit d’introduire une réclamation (plainte) auprès de la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés.

DISPOSITIF DE MEDIATION DE LA CONSOMMATION

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, Claire Droin EI propose un dispositif de médiation de la consommation. L’entité de médiation retenue est : CNPM – MEDIATION DE LA CONSOMMATION. En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation sur son site : https://cnpm-mediation-consommation.eu ou par voie postale en écrivant à CNPM – MEDIATION – CONSOMMATION – 27 avenue de la libération – 42400 Saint-Chamond